Aller au contenu principal
Recherche
You must have JavaScript enabled to use this form.
Appliquer
Réseaux sociaux
Facebook
Youtube
Instagram
Header - Communication
Contact
Header - Connexion
Se connecter
menu bouton
Header - Connexion
Se connecter
Header - Communication
Contact
Réseaux sociaux
Facebook
Youtube
Instagram
Recherche
You must have JavaScript enabled to use this form.
Appliquer
Menu principal
Mon village
Découvrir Asnières
Présentation du village
Histoire d'Asnières
Baillon
Royaumont
Jumelage
Labels et distinctions
Les Asniérois d'aujourd'hui
Vie municipale
Les élus
Les séances du Conseil municipal
Les commissions
Le budget communal
Les tribunes d'expression
Les arrêtés municipaux et préfectoraux
Le Rapport Social Unique
Intercommunalité
La communauté de communes Carnelle Pays-de-France
Les syndicats intercommunaux
Le Sivom
Infos services
Les services municipaux
Les équipements
Docuthèque
Marchés publics
La mairie recrute
Les cultes
Les transports
Services et démarches
État civil et citoyenneté
Passeport, carte d'identité
Élections
Recensement citoyen
Vie de couple et famille
Décès
Cimetière
Famille
Accueil de la petite enfance
Vie scolaire et périscolaire
Jeunesse
Seniors
Environnement
Collecte de déchets et tri sélectif
Le marais de Baillon
Zones d'Accélération des Énergies Renouvelables
Urbanisme
Plan local d'urbanisme
Assainissement
Eau potable
Démarches d'urbanisme
Économie et emploi
Prévention et sécurité
Santé
Services aux habitants
Action sociale
Tourisme et loisirs
Les grands rendez-vous
Les grands événements
Cérémonies et commémorations
Galerie photos
Galerie vidéos
Pratiquer une activité physique
Équipements sportifs
Vie associative
Annuaire des associations
Tourisme
Circuits de randonnée et pistes cyclables
Gîtes et restaurants
Abbaye de Royaumont
Châteaux
Office de tourisme
Démarches en ligne
RDV CNI, passeport
Menus scolaires
Réservation coworking
Annuaires
Portail famille
Offres d'emploi
Accueil
Mon village
Découvrir Asnières
Présentation du village
Histoire d'Asnières
Baillon
Royaumont
Jumelage
Labels et distinctions
Les Asniérois d'aujourd'hui
Vie municipale
Les élus
Les séances du Conseil municipal
Les commissions
Le budget communal
Les tribunes d'expression
Les arrêtés municipaux et préfectoraux
Le Rapport Social Unique
Intercommunalité
La communauté de communes Carnelle Pays-de-France
Les syndicats intercommunaux
Le Sivom
Infos services
Les services municipaux
Les équipements
Docuthèque
Marchés publics
La mairie recrute
Les cultes
Les transports
Services et démarches
État civil et citoyenneté
Passeport, carte d'identité
Élections
Recensement citoyen
Vie de couple et famille
Décès
Cimetière
Famille
Accueil de la petite enfance
Vie scolaire et périscolaire
Jeunesse
Seniors
Environnement
Collecte de déchets et tri sélectif
Le marais de Baillon
Zones d'Accélération des Énergies Renouvelables
Urbanisme
Plan local d'urbanisme
Assainissement
Eau potable
Démarches d'urbanisme
Économie et emploi
Prévention et sécurité
Santé
Services aux habitants
Action sociale
Tourisme et loisirs
Les grands rendez-vous
Les grands événements
Cérémonies et commémorations
Galerie photos
Galerie vidéos
Pratiquer une activité physique
Équipements sportifs
Vie associative
Annuaire des associations
Tourisme
Circuits de randonnée et pistes cyclables
Gîtes et restaurants
Abbaye de Royaumont
Châteaux
Office de tourisme
Mon village
Vie municipale
Les séances du Conseil municipal
Séance du 10 avril 2025
Séance du 10 avril 2025
Date de la séance
Jeudi 10 avril 2025 - 20:00
Liste des délibérations
Liste des délibérations - CM 10 avril 2025
11/04/2025
Délibérations
DEL07-2026 Approbation du compte financier unique
Paru le
15/04/2025
DEL08-2025 Affectation du résultat de fonctionnement 2024
Paru le
15/04/2025
DEL09-2025 Fixation des taux d'imposition 2025
Paru le
15/04/2025
DEL10-2025 Subvention 2025 aux associations
Paru le
15/04/2025
DEL11-2025 Vote du budget primitif 2025
Paru le
15/04/2025
DEL12-2025 Solidarité avec la population de Mayotte
Paru le
15/04/2025
DEL13-2025 Désaffectation et déclassement parcelle AH 372
Paru le
15/04/2025
DEL14-2025 Convention CTG 2025-2029 par la CAF
Paru le
15/04/2025
DEL15-2025 Convention lecture publique
Paru le
15/04/2025
DEL16-2025 Tarification du loyer du terrain communal cadastré F923
Paru le
15/04/2025
Ordre du jour
Ordre du jour CM 10 avril 2025
Le Conseil en vidéo
Open toolbar
Accessibility Tools
Increase Text
Decrease Text
Grayscale
High Contrast
Negative Contrast
Light Background
Links Underline
Readable Font
Reset