Les séances du Conseil municipal

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Séance du conseil communautaire du 30 septembre 2026

Relevé de décisions CC 30 septembre 2026

Relevé de décision CC 30 septembre 2026

01/10/2026

Séance du 22 septembre 2026

Affiche du 22 septembre 2026

Date de parution

18/09/2026

Liste des délibérations

Liste des délibérations du 22 septembre 2026

29/09/2026

Délibérations

DEL46/2026 - Actualisation des délégations consentis au Maire par le Conseil Municipal

29/09/2026

PJ DEL46/2026 - Délégations du CM au Maire

29/09/2026

DEL47/2026 - Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal (mandature 2026/2032)

29/09/2026

PJ DEL47/2026 - Règlement intérieur du Conseil municipal (mandature 2026/2032)

29/09/2026

DEL48/2026 - Décision modificative n°1 du budget 2026

29/09/2026

DEL49/2026 - Ouverture de l'Espace jeunes pour la fin d'année 2026

29/09/2026

DEL50/2026 - Approbation de la charte de fonctionnement du Conseil Municipal Jeunes (CMJ)

29/09/2026

PJ DEL50/2026 - Charte de fonctionnement du CMJ

29/09/2026

DEL51/2026 - Autorisation de signature d'une convention de partenariat et de financement avec le Fond B'LAO

29/09/2026

PJ DEL51/2026 - Convention de partenariat et de financement avec le Fond B'LAO

29/09/2026

DEL52/2026 - Approbation et signature des conditions générales et des conditions particulières de vente d'énergie électrique dan

29/09/2026

PJ DEL52/2026 - Conditions générales et particulières de vente SIGEIF

29/09/2026

DEL53/2026 - Participation de la commune au dispositif "Permis Citoyen du Val d'Oise" et autorisation de signer les conventions

29/09/2026

DEL54/2026 - Approbation de la modification des statuts du SIECCAO

29/09/2026

DEL55/2026 - Approbation de la modification des statuts du SICTEUB

29/09/2026

Procès-verbal du 22 septembre 2026

Séance du 23 juin 2026

Affiche du 23 juin 2026

Date de parution

18/06/2026

Liste des délibérations

Liste des délibérations du 23 juin 2026

29/06/2026

Délibérations

DEL35/2026 - Désignation des jurés d'assises 2027

29/06/2026

DEL36/2026 - Création d'un emploi permanent à temps complet

29/06/2026

DEL37/2026 - Fixation des modalités de remboursement des frais de déplacement des élus

29/06/2026

DEL38/2026 - Autorisation de signature de la convention de mise en commun des agents de police municipale de la ville de Viarmes

29/06/2026

PJ DEL38/2026 - Projet de convention pluricommunal 2026/2032

29/06/2026

DEL39/2026 - Autorisation de signature de la convention de gestion d'entretien et de remplacement de lignes de communications

29/06/2026

PJ DEL39/2026 - Convention avec Val d'Oise Fibre pour le Domaine de la Moissette

29/06/2026

DEL40/2026 - Attribution d'une subvention à l'association ENVOL pour 2026

29/06/2026

DEL41/2026 - Attribution d'une subvention à l'association Nos Amis de Carnelle pour 2026

29/06/2026

DEL42/2026 - Attribution d'une subvention supplémentaire à l'association du Judo Club de Viarmes pour 2026

29/06/2026

DEL43/2026 - Modification du règlement des inscriptions et dérogations scolaires

29/06/2026

PJ DEL43/2026 - Règlement intérieur des inscriptions et dérogations scolaires

29/06/2026

DEL44/2026 - Dénomination de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)

29/06/2026

DEL45/2026 - Actualisation de la charte des référents de quartier 2026/2032

29/06/2026

PJ DEL45/2026 - Charte des référents de quartier

29/06/2026

Procès-verbal du 23 juin 2026

Procès-verbal du CM du 23 juin 2026

29/09/2026

Séance du 21 avril 2026

Affiche du 21 avril 2026

Date de parution

16/04/2026

Liste des délibérations

Liste des délibérations du 21 avril 2026

22/04/2026

Délibérations

DEL24/2026 - Abrogation de la délibération n°08/2026 du 22 janvier 2026 de mise en oeuvre du droit de préemption urbain

23/04/2026

DEL25/2026 - Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025

23/04/2026

DEL26/2026 - Affectation du résultat de fonctionnement 2025

23/04/2026

DEL27/2026 - Fixation des taux d'imposition 2026

23/04/2026

PJ DEL27/2026 - Tableaux des taux d'imposition 2026

23/04/2026

DEL28/2026 - Subventions aux associations 2026

23/04/2026

PJ DEL28/2026 - Tableau des subventions aux associations 2026

23/04/2026

DEL29/2026 - Vote du budget primitif 2026

23/04/2026

PJ DEL29/2026 - BP 2026

23/04/2026

DEL30/2026 - Instauration d'un régime d'équivalence pour les agents intervenant dans le cadre de séjours

23/04/2026

DEL31/2026 - Participation et fixation d'un tarif hors commune - Séjour été 2026 (Espagne)

23/04/2026

DEL32/2026 - Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

23/04/2026

DEL33/2026 - Désignation d'un élu référent forêt-bois au sein du conseil municipal

23/04/2026

DEL34/2026 - Approbation de la convention de mutualisation de prêt de minibus entre les communes

23/04/2026

PJ DEL34/2026 - Convention de mutualisation de prêt de minibus entre les communes

23/04/2026

Procès-verbal du 21 avril 2026

Procès-verbal du CM du 21 avril 2026

29/06/2026

Séance du 20 mars 2026

Ordre du jour du 20 mars 2026

Date de parution

16/03/2026

Liste des délibérations

Liste des délibérations du 20 mars 2026

23/03/2026

Délibérations

DEL14/2026 - Élection du Maire

27/03/2026

DEL15/2026 - Détermination du nombre d'adjoints

23/03/2026

DEL16/2026 - Election des adjoints au Maire

27/03/2026

DEL17/2026 - Indemnités de fonction du Maire et des adjoints

27/03/2026

DEL18/2026 - Délégations du Conseil Municipal au Maire

27/03/2026

DEL19/2026 - Composition de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)

27/03/2026

DEL20/2026 - Composition de la commission de contrôle des listes électorales

27/03/2026

DEL21/2026 - Renouvellement des membres du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale

27/03/2026

DEL22/2026 - Désignation des membres du Conseil municipal au sein des commissions communales permanentes

27/03/2026

DEL23/2026 - Désignation des délégués auprès d'organismes de coopération intercommunale, associations

27/03/2026

Procès-verbal du 20 mars 2026

Procès-verbal du CM du 20 mars 2026

22/04/2026

Séance du 22 janvier 2026

Ordre du jour du 22 janvier 2026

Date de parution

16/01/2026

Liste des délibérations

Liste des délibérations du 22 janvier 2026

23/01/2026

Délibérations

DEL01/2026 - Autorisation d'engager et de mandater des crédits d'investissement par anticipation du vote du budget 2026

30/01/2026

DEL02/2026 - Retrocession de la voirie et des reseaux de l'impasse de Royaumont

30/01/2026

DEL03-2026 - Acquisition de la parcelle cadastrée ZB 152

30/01/2026

DEL04-2026 - Acceptation du don de la parcelle cadastrée AB 268

30/01/2026

DEL05-2026 - Ouverture de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) pour 2026

30/01/2026

DEL06-2026 - Ouverture de l'Espace Jeunes pour 2026

30/01/2026

DEL07-2026 - Séjour jeunesse pour juillet 2026

30/01/2026

DEL08-2026 - Mise en oeuvre du droit de préemption urbain sur l'aire d'alimentation des captages d'eau du SIECCAO

30/01/2026

DEL09-2026 - Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution et de transport d'électricité

30/01/2026

DEL10-2026 - Autorisation de signature d'un avenant de transfert de la convention d'occupation du domaine public du

30/01/2026

DEL11-2026 - Autorisation de signature de l'avenant n°1 à la convention de voirie avec la C3PF

30/01/2026

DEL12-2026 - Convention relative au fonctionnement de la maison de la Justice et du droit avec la CCHVO

30/01/2026

DEL13-2026 - Modification des statuts du SIECCAO

30/01/2026

Procès-verbal du 22 janvier 2026