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Les séances du Conseil municipal
Séance du 22 septembre 2026
Séance du 22 septembre 2026
Date de la séance
Mardi 22 septembre 2026 - 20:00
Liste des délibérations
Liste des délibérations du 22 septembre 2026
29/09/2026
Délibérations
DEL46/2026 - Actualisation des délégations consentis au Maire par le Conseil Municipal
29/09/2026
PJ DEL46/2026 - Délégations du CM au Maire
29/09/2026
DEL47/2026 - Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal (mandature 2026/2032)
29/09/2026
PJ DEL47/2026 - Règlement intérieur du Conseil municipal (mandature 2026/2032)
29/09/2026
DEL48/2026 - Décision modificative n°1 du budget 2026
29/09/2026
DEL49/2026 - Ouverture de l'Espace jeunes pour la fin d'année 2026
29/09/2026
DEL50/2026 - Approbation de la charte de fonctionnement du Conseil Municipal Jeunes (CMJ)
29/09/2026
PJ DEL50/2026 - Charte de fonctionnement du CMJ
29/09/2026
DEL51/2026 - Autorisation de signature d'une convention de partenariat et de financement avec le Fond B'LAO
29/09/2026
PJ DEL51/2026 - Convention de partenariat et de financement avec le Fond B'LAO
29/09/2026
DEL52/2026 - Approbation et signature des conditions générales et des conditions particulières de vente d'énergie électrique dan
29/09/2026
PJ DEL52/2026 - Conditions générales et particulières de vente SIGEIF
29/09/2026
DEL53/2026 - Participation de la commune au dispositif "Permis Citoyen du Val d'Oise" et autorisation de signer les conventions
29/09/2026
DEL54/2026 - Approbation de la modification des statuts du SIECCAO
29/09/2026
DEL55/2026 - Approbation de la modification des statuts du SICTEUB
29/09/2026
Procès-verbal du 22 septembre 2026
Ordre du jour
Affiche du 22 septembre 2026
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