Séance du 22 janvier 2026

Date de la séance

Jeudi 22 janvier 2026 - 20:00

Liste des délibérations

Liste des délibérations du 22 janvier 2026

23/01/2026

Délibérations

DEL01/2026 - Autorisation d'engager et de mandater des crédits d'investissement par anticipation du vote du budget 2026

30/01/2026

DEL02/2026 - Retrocession de la voirie et des reseaux de l'impasse de Royaumont

30/01/2026

DEL03-2026 - Acquisition de la parcelle cadastrée ZB 152

30/01/2026

DEL04-2026 - Acceptation du don de la parcelle cadastrée AB 268

30/01/2026

DEL05-2026 - Ouverture de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) pour 2026

30/01/2026

DEL06-2026 - Ouverture de l'Espace Jeunes pour 2026

30/01/2026

DEL07-2026 - Séjour jeunesse pour juillet 2026

30/01/2026

DEL08-2026 - Mise en oeuvre du droit de préemption urbain sur l'aire d'alimentation des captages d'eau du SIECCAO

30/01/2026

DEL09-2026 - Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution et de transport d'électricité

30/01/2026

DEL10-2026 - Autorisation de signature d'un avenant de transfert de la convention d'occupation du domaine public du

30/01/2026

DEL11-2026 - Autorisation de signature de l'avenant n°1 à la convention de voirie avec la C3PF

30/01/2026

DEL12-2026 - Convention relative au fonctionnement de la maison de la Justice et du droit avec la CCHVO

30/01/2026

DEL13-2026 - Modification des statuts du SIECCAO

30/01/2026

Procès-verbal du 22 janvier 2026

Procès-verbal du 22 janvier 2026

Ordre du jour

Ordre du jour du 22 janvier 2026

Le Conseil en vidéo