Séance du 23 juin 2026

Date de la séance

Mardi 23 juin 2026 - 20:00

Liste des délibérations

Liste des délibérations du 23 juin 2026

29/06/2026

Délibérations

DEL35/2026 - Désignation des jurés d'assises 2027

29/06/2026

DEL36/2026 - Création d'un emploi permanent à temps complet

29/06/2026

DEL37/2026 - Fixation des modalités de remboursement des frais de déplacement des élus

29/06/2026

DEL38/2026 - Autorisation de signature de la convention de mise en commun des agents de police municipale de la ville de Viarmes

29/06/2026

PJ DEL38/2026 - Projet de convention pluricommunal 2026/2032

29/06/2026

DEL39/2026 - Autorisation de signature de la convention de gestion d'entretien et de remplacement de lignes de communications

29/06/2026

PJ DEL39/2026 - Convention avec Val d'Oise Fibre pour le Domaine de la Moissette

29/06/2026

DEL40/2026 - Attribution d'une subvention à l'association ENVOL pour 2026

29/06/2026

DEL41/2026 - Attribution d'une subvention à l'association Nos Amis de Carnelle pour 2026

29/06/2026

DEL42/2026 - Attribution d'une subvention supplémentaire à l'association du Judo Club de Viarmes pour 2026

29/06/2026

DEL43/2026 - Modification du règlement des inscriptions et dérogations scolaires

29/06/2026

PJ DEL43/2026 - Règlement intérieur des inscriptions et dérogations scolaires

29/06/2026

DEL44/2026 - Dénomination de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)

29/06/2026

DEL45/2026 - Actualisation de la charte des référents de quartier 2026/2032

29/06/2026

PJ DEL45/2026 - Charte des référents de quartier

29/06/2026

Procès-verbal du 23 juin 2026

Ordre du jour

Affiche du 23 juin 2026

Le Conseil en vidéo