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Les séances du Conseil municipal
Séance du 15 décembre 2022
Séance du 15 décembre 2022
Date de la séance
Jeudi 15 décembre 2022 - 20:00
Procès verbal
Procès verbal du 15 décembre 2022
Date de parution
15/12/2022
Délibérations
Délibération du conseil municipal du 15 décembre 2022
Date de parution
15/12/2022
Délibérations
DEL037-2022 Classes de neige
Paru le
20/12/2022
DEL038-2022 Engagement crédits d'investissement par anticipation vote budget 2023
Paru le
20/12/2022
DEL039-2022 Création quotient familial et tarif PAI
Paru le
20/12/2022
DEL040-2022 Demande subvention FDAIC véhicule électrique police municipale
Paru le
20/12/2022
DEL041-2022 Adhésion assurance statutaire du CIG
Paru le
20/12/2022
DEL042-2022 Extinction partielle éclairage public
Paru le
20/12/2022
DEL043-2022 Acquisition parcelle F923
Paru le
20/12/2022
DEL044-2022 Débat orientations PADD
Paru le
20/12/2022
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil municipal du 15 décembre 2022
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