Séance du 28 septembre 2023 | Asnières-sur-Oise
Aller au contenu principal
Recherche
You must have JavaScript enabled to use this form.
Appliquer
Réseaux sociaux
Facebook
Youtube
Instagram
Header - Communication
Contact
Header - Connexion
Se connecter
menu bouton
Header - Connexion
Se connecter
Header - Communication
Contact
Réseaux sociaux
Facebook
Youtube
Instagram
Recherche
You must have JavaScript enabled to use this form.
Appliquer
Menu principal
Mon village
Découvrir Asnières
Présentation du village
Histoire d'Asnières
Baillon
Royaumont
Jumelage
Labels et distinctions
Vie municipale
Les élus
Les séances du Conseil municipal
Les commissions
Le budget communal
Les tribunes d'expression
Les arrêtés municipaux et préfectoraux
Le Rapport Social Unique
Intercommunalité
La communauté de communes Carnelle Pays-de-France
Les syndicats intercommunaux
Le Sivom
Infos services
Les services municipaux
Les équipements
L'appli mobile
Docuthèque
Marchés publics
La mairie recrute
Les cultes
Les transports
Services et démarches
État civil et citoyenneté
Passeport, carte d'identité
Demande d'actes d'état civil
Élections
Recensement citoyen
Vie de couple et famille
Décès
Cimetière
Famille
Accueil de la petite enfance
Vie scolaire et périscolaire
Jeunesse
Seniors
Environnement
Collecte de déchets et tri sélectif
Développement durable
Le marais de Baillon
Zones d'Accélération des Énergies Renouvelables
Urbanisme
Plan local d'urbanisme
Assainissement
Eau potable
Démarches d'urbanisme
Action sociale
Le CCAS à votre service
Logement social
Service social du secteur
Aide aux personnes vulnérables
Prévention et sécurité
Police municipale
Réglementation et savoir-vivre
Gendarmerie
Opération Tranquillité Vacances
Numéros utiles
Occupation du domaine public
Prévention
Santé
Annuaire des professionnels de santé
Défibrillateurs
Plans de prévention du bruit
Qualité de l'eau
Vaccination
Économie et emploi
Annuaire des commerces et des entreprises
Sites utiles pour les commerces et les entreprises
Services aux habitants
Location de matériel
Coworking
Location de l'Espace Josette-Jourde
Bornes de recharge
Tourisme et loisirs
Les grands rendez-vous
Les grands événements
Cérémonies et commémorations
Galerie photos
Galerie vidéos
Pratiquer une activité physique
Équipements sportifs
Chemins de randonnée
Vie associative
Annuaire des associations
Tourisme
Gîtes et restaurants
Châteaux
Abbaye de Royaumont
Office de tourisme
Démarches en ligne
RDV CNI, passeport
Menus scolaires
Réservation coworking
Annuaires
Portail famille
Offres d'emploi
Accueil
Mon village
Découvrir Asnières
Présentation du village
Histoire d'Asnières
Baillon
Royaumont
Jumelage
Labels et distinctions
Vie municipale
Les élus
Les séances du Conseil municipal
Les commissions
Le budget communal
Les tribunes d'expression
Les arrêtés municipaux et préfectoraux
Le Rapport Social Unique
Intercommunalité
La communauté de communes Carnelle Pays-de-France
Les syndicats intercommunaux
Le Sivom
Infos services
Les services municipaux
Les équipements
L'appli mobile
Docuthèque
Marchés publics
La mairie recrute
Les cultes
Les transports
Services et démarches
État civil et citoyenneté
Passeport, carte d'identité
Demande d'actes d'état civil
Élections
Recensement citoyen
Vie de couple et famille
Décès
Cimetière
Famille
Accueil de la petite enfance
Vie scolaire et périscolaire
Jeunesse
Seniors
Environnement
Collecte de déchets et tri sélectif
Développement durable
Le marais de Baillon
Zones d'Accélération des Énergies Renouvelables
Urbanisme
Plan local d'urbanisme
Assainissement
Eau potable
Démarches d'urbanisme
Action sociale
Le CCAS à votre service
Logement social
Service social du secteur
Aide aux personnes vulnérables
Prévention et sécurité
Police municipale
Réglementation et savoir-vivre
Gendarmerie
Opération Tranquillité Vacances
Numéros utiles
Occupation du domaine public
Prévention
Santé
Annuaire des professionnels de santé
Défibrillateurs
Plans de prévention du bruit
Qualité de l'eau
Vaccination
Économie et emploi
Annuaire des commerces et des entreprises
Sites utiles pour les commerces et les entreprises
Services aux habitants
Location de matériel
Coworking
Location de l'Espace Josette-Jourde
Bornes de recharge
Tourisme et loisirs
Les grands rendez-vous
Les grands événements
Cérémonies et commémorations
Galerie photos
Galerie vidéos
Pratiquer une activité physique
Équipements sportifs
Chemins de randonnée
Vie associative
Annuaire des associations
Tourisme
Gîtes et restaurants
Châteaux
Abbaye de Royaumont
Office de tourisme
Mon village
Vie municipale
Les séances du Conseil municipal
Séance du 28 septembre 2023
Séance du 28 septembre 2023
Date de la séance
Jeudi 28 septembre 2023 - 20:00
Liste des délibérations du 28 septembre 2023
Liste des délibérations CM 28 septembre 2023
Procès verbal du 28 septembre 2023
Procès verbal du 28 septembre 2023
Date de parution
10/11/2023
Délibérations
DEL043 Mise à disposition conseiller prévention du CIG
Paru le
02/10/2023
DEL044-2023 Admission en non-valeur de produits communaux irrecouvrables
Paru le
02/10/2023
DEL045-2023 Ouverture ALSH Toussaint
Paru le
02/10/2023
DEL046-2023 Ouverture de l'espace jeunes
Paru le
02/10/2023
DEL047-2023 Acquisition terrains cadastrés AD275, AD274
Paru le
02/10/2023
DEL048-2023 Contrôle et entretien des poteaux d'incendie
Paru le
02/10/2023
DEL049-2023 Adhésion Bellefontaines, Le Plessis Luzarches, Seugy au Sicteub
Paru le
02/10/2023
Ordre du jour
Ordre du jour du 28 septembre 2023
Open toolbar
Accessibility Tools
Increase Text
Decrease Text
Grayscale
High Contrast
Negative Contrast
Light Background
Links Underline
Readable Font
Reset