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Les séances du Conseil municipal
Séance du 5 décembre 2024
Séance du 5 décembre 2024
Date de la séance
Jeudi 5 décembre 2024 - 20:00
Liste des délibérations
Liste des délibérations du 05 décembre 2024
05/12/2024
Procès-verbal du 05 décembre 2024
Procès-verbal du CM du 05 décembre 2024
Délibérations
DEL038-2024 Denomination friche industrielle
Paru le
12/12/2024
DEL039-2024 Validation candidature AO
Paru le
12/12/2024
DEL040-2024 Indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) filière police municipale
Paru le
22/01/2025
DEL041-2024 Autorisations spéciales absences
Paru le
12/12/2024
DEL042-2024 Actualisation loyers terrains communaux
Paru le
12/12/2024
DEL043-2024 Création révision tarifs publics
Paru le
12/12/2024
DEL044-2024 Modification tarification restauration scolaire
Paru le
12/12/2024
DEL045-2024 Ouverture accueil loisirs sans hébergement 2025
Paru le
12/12/2024
DEL046-2024 Mise en place paiement réservation ALSH
Paru le
12/12/2024
DEL047-2024 Ouverture espace jeunes 2025
Paru le
12/12/2024
DEL048-2024 Classe de neige 2025
Paru le
12/12/2024
DEL049-2024 Convention école de musique
Paru le
12/12/2024
DEL050-2024 Subvention exceptionnelle association risettes galipettes
Paru le
12/12/2024
DEL051-2024 Convention missions services médecine au travail
Paru le
12/12/2024
DEL052-2024 Convention occupation domaine public equipements techniques
Paru le
12/12/2024
DEL053-2024
Paru le
12/12/2024
DEL054-2024 Adhésion sicteub communes noisy et viarme
Paru le
12/12/2024
DEL055-2024 Adhésion communauté de communes pour compétence assainissement
Paru le
12/12/2024
Ordre du jour
Ordre du jour CM 5 décembre 2024
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