Aller au contenu principal

DEL008-2023 Désignation des délégués du Conseil municipal
Paru le
AM005-2023 Circulation et stationnement pour le SICTEUB en 2023
Paru le
AM001-2023 Circulation et stationnement pour l'entreprise SAUR en 2023
Paru le
AM004-2023 Occupation domaine public bus CIAS en 2023
Paru le
AM002-2023 Occupation domaine public travaux vidéoprotection
Paru le
DEL044-2022 Débat orientations PADD
Paru le
DEL039-2022 Création quotient familial et tarif PAI
Paru le
DEL042-2022 Extinction partielle éclairage public
Paru le
DEL037-2022 Classes de neige
Paru le
DEL040-2022 Demande subvention FDAIC véhicule électrique police municipale
Paru le
DEL043-2022 Acquisition parcelle F923
Paru le
DEL038-2022 Engagement crédits d'investissement par anticipation vote budget 2023
Paru le
DEL041-2022 Adhésion assurance statutaire du CIG
Paru le
DM076-2022 Renonciation au droit de préemption AD 323
Paru le
DM075-2022 Renonciation au droit de préemption AD 397, 428, 480
Paru le
DM073-2022 Délégation du droit de préemption section AC 397
Paru le