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Les séances du Conseil municipal
Séance du 11 juillet 2024
Séance du 11 juillet 2024
Date de la séance
Jeudi 11 juillet 2024 - 20:00
Procès verbal
PV CM 11 juillet 2024
12/07/2024
Liste des délibérations
Liste des délibérations du 11 juillet 2024
Date de parution
11/07/2024
Délibérations
DEL024-2024 Contrat d'apprentissage
Paru le
16/07/2024
DEL025-2024 Emplois temporaires pour ALSH
Paru le
16/07/2024
DEL026-2024 Amendes dépôts sauvages et abandon de déchets
Paru le
16/07/2024
DEL027-2024 Autorisation lancement procédures et signatures marché 8 Grande rue
Paru le
16/07/2024
DEL028-2024 Redevance occupation domaine public et droit de place
Paru le
16/07/2024
DEL029-2024 Zone d'accélération des énergies renouvelables
Paru le
16/07/2024
DEL030-2024 PADD actualisé
Paru le
16/07/2024
DEL031-2024 Installations classées pour la protection de l'environnement
Paru le
16/07/2024
DEL032-2024 Adoption du voeu ligne 19 Val-d'Oise
Paru le
16/07/2024
Ordre du jour
Ordre du jour du CM du 11 juillet 2024