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Les séances du Conseil municipal
Séance du 6 juillet 2023
Séance du 6 juillet 2023
Date de la séance
Jeudi 6 juillet 2023 - 20:00
Délibérations
Liste des délibérations du 6 juillet 2023
Procès verbal
Procès verbal du 6 juillet 2023
Date de parution
29/09/2023
Délibérations
DEL033-2023 Redevance occupation du domaine
Paru le
12/07/2023
DEL034-2023 Dissolution de la Caisse des écoles
Paru le
12/07/2023
DEL035-2023 Organisation des astreintes
Paru le
12/07/2023
DEL036-2023 Plan de formation triennal
Paru le
12/07/2023
DEL037-2023 Intégration départementale RD922Z
Paru le
12/07/2023
DEL038-2023 Acquisition d'un terrain cadastré F774
Paru le
12/07/2023
DEL039-2023 Donation propriété convert
Paru le
12/07/2023
DEL040-2023 Acquisition en viager
Paru le
12/07/2023
Ordre du jour
Ordre du jour CM du 6 juillet 2023